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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE EUROPEENNE D'AGROCHIMIE
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STIMULATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STIMULATE
COMPAGNIE EUROPEENNE D'AGROCHIMIE (SARL)

Numéro de dépôt :
93472393
Date de dépôt :
14/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2003

Présentation de la marque STIMULATE

Déposée le 14 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE EUROPEENNE D'AGROCHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STIMULATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE EUROPEENNE D'AGROCHIMIE domicilié(e) Ferme du Petit Freyssinet, 26700 PIERRELATTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 626 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DE POITEVIN Patrick Compagnie Européenne d'Agrochimie - France.

La marque STIMULATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIMULATE est expirée depuis le 14 juin 2003.

COMPAGNIE EUROPEENNE D'AGROCHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : NUTRISTAR , BIOVIGNE , AMINOLIGO , AMINOMAG , CODAHUMUS , CODASAL


COMPAGNIE EUROPEENNE D'AGROCHIMIE (SARL) - Ferme du Petit Freyssinet, 26700 PIERRELATTE - France - SIREN 349626424


Monsieur DE POITEVIN Patrick Compagnie Européenne d'Agrochimie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Inscription le 13 août 2001 - Gage constitué n°350534 - Publication au BOPI 2001-08-13

Inscription le 13 août 2001 - Transmission totale de propriété n°350533 - Publication au BOPI 2001-08-13

Inscription le 14 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178527 - Publication au BOPI 1994-11-14

Inscription le 23 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333364 - Publication au BOPI 2001-10-23

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Produits chimiques destinés à l'agriculture, engrais